Procès-verbaux des conseils communautaires
2024
27 juin 2024 / 11 avril 2024 / 22 février 2024
2023
14 décembre 2023 / 05 Octobre 2023 – 15 juin 2023 – 02 Mars 2023 / 06 Avril 2023
2022
24 février 2022 / 07 avril 2022 / 16 juin 2022 / 30 juin 2022 / 06 octobre 2022 / 15 décembre 2022
Délibérations
Retrouvez l’ensemble des délibérations en version dématérialisée sur http://terrestouloises.e-legalite.com/
Budgets
Budgets primitifs 2024
- Rapport de présentation des budgets primitifs 2024
- Budget primitif principal page 1 à 80 2024
- Budget primitif principal Page 81 à 160 2024
- Budget primitif assainissement 2024
- Budget primitif Eau potable 2024
- Budget primitif Mobilité 2024
- Budget primitif Pôle Industriel Toul Europe 2024
- Budget Primitif Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères 2024
- Budget Primitif ZAR Noviant-aux-Prés 2024
Comptes Financiers Uniques (CFU) 2023
- Note de synthèse des éléments principaux des CFU 2023
- CFU Principal 2023
- CFU Assainissement 2023
- CFU Eau potable 2023
- CFU Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères 2023
- CFU Pôle Industriel Toul Europe 2023
- CFU Mobilité 2023
- CFU ZAR Noviant-aux-Prés 2023
Comptes administratifs 2022
- Compte administratif budget principal 2022
- Compte administratif Assainissement 2022
- Compte administratif Eau potable 2022
- Compte administratif Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères 2022
- Compte administratif Mobilité 2022
- Compte administratif PITE 2022
- Compte administratif ZAR Noviant-aux-Prés 2022
Égalité
Somme des 10 rémunérations les plus élevées de la CC2T _2024
Conformément à la loi n° 2023-623 du 19 juillet 2023 visant à renforcer l’accès des femmes aux responsabilités dans la fonction publique et conformément à l’article L716-1 du code de la fonction publique, “Les départements ministériels, les régions, les départements, les collectivités territoriales de plus de 40 000 habitants, les établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre de plus de 40 000 habitants et les établissements publics hospitaliers dotés d’un budget de plus de 200 millions d’euros publient chaque année, sur leur site internet, la somme des dix rémunérations les plus élevées des agents relevant de leur périmètre, en précisant également le nombre de femmes et d’hommes figurant parmi ces dix rémunérations les plus élevées”.
