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> Ma communauté de communes > Décisions et délibérations

Décisions et délibérations

Procès-verbaux des conseils communautaires

2020
30 janvier 2020 / 13 février 2020 / 15 juillet 2020 / 10 septembre 2020 / 15 octobre 2020 / 17 décembre 2020

2019
7 février 2019 / 28 février 2019 / 4 avril 2019 / 27 juin 2019 / 3 octobre 2019 / 5 décembre 2019

2018
25 janvier 2018 / 22 février 2018 / 5 avril 2018 / 25 juin 2018 / 27 septembre 2018 / 13 décembre 2018

Délibérations

Retrouvez l’ensemble des délibérations en version dématérialisée sur http://terrestouloises.e-legalite.com/

Éléments de budgets

2019
Budget Primitif (BP) assainissement / BP PITE / BP principal / BP mobilité / BP TEOM / BP ZAR / Projet DOB 2018

2018
Budget Primitif (BP) assainissement / BP Kleber / BP principal / BP mobilité / BP TEOM / BP ZAR / Note de présentation BP 2018 / Projet DOB 2018

2017
Compte Administratif (CA) budget assainissement / CA budget Kleber / CA budget principal 1 / CA budget principal 2 / CA budget principal 3 / CA budget TEOM / CA budget ZAR

Contenus associés

Fonctionnement

Un lieu de concertation et de délibération L’assemblée de la CC2T compte 78 délégués titulaires et 35 suppléants issus des...

Publications

Vous trouverez ici les documents publiés par Terres Touloises, en version téléchargeable ou feuilletable en ligne.

Documents associés

Magazine Terres Touloises #1 6,56 Mo, pdf Magazine Terres Touloises #2 Mars 2018 2,52 Mo, pdf Magazine Terres Touloises #3 Decembre 2018 11,68 Mo, pdf Magazine Terres Touloises #4 Juin 2019 3,05 Mo, pdf Magazine Terres Touloises #5 Décembre 2019 2,15 Mo, pdf Magazine Terres Touloises #6 Décembre 2020 10,47 Mo, pdf
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Communauté de communes

Rue du Mémorial du Génie
CS 40 325 Ecrouves - 54 201 Toul cedex

Tél. : 03 83 43 23 76
Fax : 03 83 64 90 42

Horaires d'ouverture au public

Du Lundi au vendredi :
8h30 - 12h / 13h30 - 17h

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