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> Ma communauté de communes > Décisions et délibérations

Décisions et délibérations

Procès-verbaux des conseils communautaires

2022

24 février 2022 / 07 avril 2022  / 16 juin 2022 / 30 juin 2022  /  06 octobre 2022  / 15 décembre 2022

2021
25 mars 2021 / 8 avril 2021 / 3 juin 2021 / 8 juillet 2021 / 7 octobre 2021 / 13 décembre 2021

Délibérations

Retrouvez l’ensemble des délibérations en version dématérialisée sur http://terrestouloises.e-legalite.com/

Éléments de budgets

2022

Rapport DOB 2022 / BP Principal / BP Assainissement / BP Eau / BP Ordures Ménagères / BP Mobilité / BP Aménagement et Gestion Du PITE / BP Jeanne D’Arc / BP Zar

2021
Rapport DOB 2021 / Budget Primitif (BP) principal / BP assainissement / BP Eau / BP Ordures ménagères / BP mobilité / BP gestion et aménagement PITE / BP Jeanne D’Arc / BP ZAR

Contenus associés

Fonctionnement

Un lieu de concertation et de délibération L’assemblée de la CC2T compte 78 délégués titulaires et 35 suppléants issus...

Publications

Vous trouverez ici les documents publiés par Terres Touloises, en version téléchargeable ou feuilletable en ligne.

Documents associés

Magazine Terres Touloises #2 Mars 2018 2,52 Mo, pdf Magazine Terres Touloises #3 Decembre 2018 11,68 Mo, pdf Magazine Terres Touloises #4 Juin 2019 3,05 Mo, pdf Magazine Terres Touloises #5 Décembre 2019 2,15 Mo, pdf Magazine Terres Touloises #6 Décembre 2020 10,47 Mo, pdf Magazine Terres Touloises #7 Juillet 2021 22,01 Mo, pdf
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Communauté de communes

Rue du Mémorial du Génie
CS 40 325 Ecrouves - 54 201 Toul cedex

Tél. : 03 83 43 23 76
Fax : 03 83 64 90 42

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Du Lundi au vendredi :
8h30 - 12h / 13h30 - 17h

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